Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Conformément aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : pareoplage.com Ces données ci-dessous :
1. Bulletin légales :
Propriétaire : Josué BONIN
Adresse du titulaire : 14, Rue de la Mairie 27190 – Le Val-Doré
Le Créateur du site suivant : Tim BAZIN
Le Décideur de la publication : Florian BARBIER
Par quel moyen entrer en contact avec le Chef de publication : contact@pareoplage.com
Le Réalisateur est : Nahel LEHMANN
De quelle façon contacter le Développeur : contact@pareoplage.com
Le site est hebergé par : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE 6311Z
N° TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
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2. Introduction :
Tout internaute se connectant et utilisant le site web : pareoplage.com est considéré comme usageé du site internet.
Le site web pareoplage.com réuni plusieurs services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site pareoplage.com. Le site pareoplage.com est mis à jour régulièrement par Nahel LEHMANN.
Florian BARBIER s’efforce de fournir sur le site internet pareoplage.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent attester l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site suivant pareoplage.com est habituellement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, pareoplage.com s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors d’informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, pareoplage.com ne pourrait être tenu pour responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature.
4. Propriété intellectuelle :
Florian BARBIER est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site suivant, tant structurellement que sur les articles et textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels…
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5. Liens hypertextes et cookies :
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6. Protection des personnes et des biens – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site web pareoplage.com, Florian BARBIER ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de plusieurs services offerts par le site suivant pareoplage.com. L’usager offre ces données en pleine connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à la saisie. Il est alors résumé à l’usagé du site interne pareoplage.com la contrainte ou non de mentionner ces informations.
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